1. Définitions :
- « Site » : le site internet https://guyducheyronlesromans.fr
- « Éditeur » : Guy du Cheyron
- « Utilisateur » : personne utilisant le Site et ses services
- « CGU » : Conditions Générales d’Utilisation du Site et des services proposés
2. Statut et forme juridique de l’éditeur du site :
Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous êtes informé que le Site https://guyducheyronlesromans.fr est édité par Guy du Cheyron pour l’entreprise individuelle, micro-entreprise – 840 010 037 R.C.S. Bourg-en-Bresse.
3. Hébergeur du site :
Ce Site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France – SAS au capital de 10 174 560,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z.
4. Conditions Générales d’Utilisation du Site et des services fournis :
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation décrites ci-après. Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment par l’Éditeur ; l’Utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement afin d’en avoir connaissance.
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